PLU et Cadastre de Montseveroux

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Montseveroux (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Montseveroux (38122) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Montseveroux

Voici la liste des 8 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Montseveroux qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 AB 01000 B 01000 B 02
000 C 01000 C 02000 D 01  

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Montseveroux

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction 50 Impasse Des Chenes 4672 m² / 70 m²
Nouvelle construction 50 Impasse Des Chenes 4829 m² / 149 m²
Nouvelle construction Chemin Du Pacca 703 m² / 108 m²
Nouvelle construction Rte Des Etangs 693 m² / 123 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 2696 Route Des Quatre Vents 2333 m² / 128 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 377 Rue Des Cadrans Solaires 1006 m² / 0 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 1249 Route Des Chevrots-barbari 1808 m² / 158 m²
Nouvelle construction Chemin Du Pacca 703 m² / 120 m²
Nouvelle construction Chemin Du Chateau Jaune 949 m² / 112 m²
Nouvelle construction Chemin Bois Du Clot 3260 m² / 93 m²

Occupation des sols à Montseveroux

La ville de de Montseveroux a 1239 ha de terres agricoles, 428 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Montseveroux

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Montseveroux. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Montseveroux (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Montseveroux. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Montseveroux et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Montseveroux est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Montseveroux, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Montseveroux dépendant du SCoT Région Grenobloise.

Mairie de Montseveroux
93 Place du Château
38122 MONTSEVEROUX

[email protected]

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